250 TS - Législation : Papiers Suisses

[pescalune]

bonjour a tous
un collègue Suisse possède une Guzzi 250 TS avec ses papiers (suisses également).
Il habite coté de chez moi dans l'herault , il est près a la céder (quelle valeur ?) mais cela doit être la galère pour pouvoir l'immatriculer en France , qu'en pensez vous ?

[Julien]

Il faudra un quitus fiscal.
Sinon , le modèle étant connu en France , cela ne devrait pas poser trop de problème pour l'immatriculation.
Au pire , en cg collection avec l'aide de la ffve.
Pour la cote , ça dépend de l'état , la moto est peu courante en France mais n'est pas très recherchée non-plus , disons que cela va de 1000€ à 2500€.

[pescalune]

merci julien
je vais contacter la ffve , mais la Suisse n'étant pas dans la CEE peut être des frais de douanes et certificat de conformité . je verrai bien

[pescalune]

la Suisse pas dans la CEE bien sur.

[fragdegre]

Salut,
j'avais acheté mon 1000 Daytona en Suisse. A savoir qu'à l'époque les modèles immatriculés en Suisse n'étaient pas homologués en Europe mais aux US et à Singapour (en plus de la Suisse).
Il te faudra payer le dédouanement (la TVA) sur la valeur déclarée de la vente.
Si c'est un copain à toi, il suffit qu'il fasse un papier avec une valeur déclarée plus faible que le montant de la vente.
Attention , ça doit être fait au passage de la frontière (douane de Bardonnex par exemple entre Genève et la France , aux heures de bureau , fermée le weekend donc) ,
Et avec la moto à proximité (dans un fourgon car elle n'aura pas le droit de rouler) pour que les douaniers puissent vérifier qu'il s'agit bien de la moto à dédouaner.
Dans mon cas , ils avaient juste jeté un œil. Note aussi que si tu veux faire les papiers après (si tu veux la ramener un weekend par exemple) et que tu te fais contrôler à la douane ,
Il y a un gros risque qu'ils te fassent faire demi-tour (en théorie la moto ne peut pas quitter la Suisse sans être dédouanée).
Ça m'est arrivé avec la Daytona donc j'étais passé par une petite douane et était revenu le lundi matin à l'ouverture (en passant encore une fois par une autre petite douane pour entrer en Suisse cette fois).
Tu dois d'abord aller voir les douaniers suisses puis les français (c'est là que tu payes la TVA).
Pour obtenir l’homologation en France , là ça peut se compliquer.
Dans mon cas , il aurait fallu changer toutes les pièces qui n'avaient pas la mention CE et ça peut aller loin (cabochons de clignotant par exemple).
Heureusement , à l'époque, Guzzi était encore une marque assez confidentielle et donc à Guzzi france , un responsable m'a facilité le coup en me donnant les papiers sans avoir besoin de passer aux mines.
Le fait que c'était une des premières Daytona avait bien aidé.
Aujourd'hui , c'est Piaggio et donc je ne sais pas si la mentalité a changé.
Perso , je les appellerai avant pour éviter toute mauvaise surprise , voire la FFVE si tu peux te contenter d'une carte grise collection.
En résumé, compter 20% de plus que la valeur déclarée (tu dois pouvoir récupérer la TVA suisse mais c'est galère , je ne l'avais pas fait) et pas mal d'administratif ensuite.
A mon avis , à ne faire que pour des motos exceptionnelles et rares.