Achat de Moto hors de nos frontières

[Centaurdedé]

1/ Contacter un vendeur : le mien était Hendrik (hendrik.krafft@limbaecher.de),
2/ Se mettre d’accord sur le modèle choisi (Hendrik parle anglais mais pas français),
3/ Signer le bon de commande du vendeur reçu par mail et le renvoyer (par mail c’est plus rapide),
4/ Faire un virement bancaire de l’acompte au vendeur (j’avais payé 1000 euros d’acompte),
5/ Demander au vendeur qu’il t’envoie par courrier postal le COC (certificat européen de conformité) et la facture : attention il te faut les originaux pour demander la carte grise,
6/ Payer la TVA auprès de ton centre des impôts le plus proche (là tu as besoin du COC et de la facture),
7/ Envoyer par mail (plus rapide) au vendeur ton formulaire de quittance de TVA pour qu’il puisse te vendre la moto hors taxes allemandes,
8/ Demander ta carte grise au service le plus proche (là il te faut la facture originale, le quitus de TVA original et le COC),
9/ Avec la carte grise, demander une plaque moto au concessionnaire le plus proche,
10/ Envoyer par mail au vendeur ta carte grise, et prendre rendez-vous pour la livraison afin qu’il te la prépare,
11/ Le jour J, par beau temps, tu te rends sur place avec ta plaque, ton blouson et ton casque, tu paies le solde hors taxes par CB (préviens ton banquier avant), et tu repars avec ton jouet !oh.

[frigo]

Salut Dédé,
J'avais regardé un modèle en suisse, effectivement le chemin administratif reste un tantinet laborieux...
Tu le montres bien.
Je ne comprends d'ailleurs pas la différence de prix entre différents pays, la TVA n'expliquant pas tout...
Finalement j'ai fait affaire en france...
A+

[perdicas]

Je ne l'ai pas encore fait pour une moto mais j'ai déjà acheté trois voitures comme ça (au Luxembourg, mais c'est pareil qu'en Allemagne).
A chaque fois, l'ensemble des formalités m'a pris moins d'une journée une fois muni du COC et de la facture, passage à l'assurance compris(hors attente du véhicule bien sûr) mais c'est vrai que je suis frontalier...

[perdicas]

Evidemment, maintenant que je veux le faire pour une moto je tombe sur un vendeur bouché qui veut absolument me faire payer la TVA allemande, sachant que je dois payer la TVA française pour faire immatriculer la moto (neuve), et qui me promet que je serai remboursé de la TVA allemande (sûrement d'ici la fin du siècle). J'ajoute que la législation européenne prévoit très clairement le règlement de la TVA dans le pays de l'acheteur. Du coup, il loupe une vente et moi une bonne affaire parce que je ne me vois pas sortir 1300 balles de mon chapeau. C'est qu'ils sont têtus les teutons. Quelqu'un a-t-il une solution?

[Le marin]

Salut,
Peut-être te tourner vers la Belgique ?
@+

[oh]

Evidemment, maintenant que je veux le faire pour une moto je tombe sur un vendeur bouché qui veut absolument me faire payer la TVA allemande, sachant que je dois payer la TVA française pour faire immatriculer la moto (neuve), ... Quelqu'un a-t-il une solution?

Ton vendeur a-t-il l'habitude de vendre en France ?
Car ça ne pose manifestement aucun problème aux grandes enseignes...
Mon vendeur a simplement exigé le formulaire de quittance de TVA établi par le centre des impôts français où tu règles ta TVA.
Je ne vois guère d'autre solution que celle de trouver un vendeur initié.
Au fait dans la liste, j'ai oublié un point important, quand même :
10 bis/ Assurer sa moto avant de l'enfourcher !
Bonne chance,

[perdicas]

Ce n'est pas la première moto qu'il vend en France, d'ailleurs il a posté une annonce sur le bon coin! Ceci dit, j'ai trouvé mon bonheur en occasion alors... Enfin c'est quand même la première fois qu'on me sort cette histoire alors que, frontalier, j'ai déjà acheté des voitures à l'étranger.

[walther]

Salut Dédé,
J'avais regardé un modèle en suisse, effectivement le chemin administratif reste un tantinet laborieux...

la suisse ne fait pas parti du marché commun. Chimiliblic avec l'administration Française
A mon avis on peut se renseigner auprès d'un concessionnaire italien où Belge. Les administrations européenne (les 6 membres du marché commun) ont depuis évolué, un concessionnaire Membre, doit pouvoir donner des renseignements a ce sujet. Et en plus la garantie est internationale

[philmar19]

Bonjour à tous,
je viens sur ce post pour savoir si vous connaissez la marche à suivre pour immatriculer une moto achetée d'occas en Belgique?
Quels sont les docs à obtenir du vendeur et les formalités à accomplir?
Merci de vos retours