Acheter en Italie, quels papiers ?

Halo
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Acheter en Italie, quels papiers ?

Message par Halo »

Bonjour,


je cherche une Guzzi V7 d'époque, vu la rareté en France je songe à trouver la belle en Italie. Il y a vraiment le choix là bas. Quel sont les papiers que le vendeur doit me fournir outre le certificat d'immat ?

Merci pour vos réponses
Marc
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Message par Marc »

salut, malgré tous les bons conseils que tu vas avoir, c'est au service des impôt qu'il te faudra aller demander en dernier, pour être sur de ton coup... :wink:
Cordialement , Marc .
(California EV) - Le Mans III - Fatboy 1340 - Multistrada 1100S -
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christianr
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Message par christianr »

https://it.ambafrance.org/Avis-aux-acqu ... ehicules-d

https://www.acheter-voiture-italie.com

Bonjour,

Un petit début par ces deux 2 liens, pour ma part, j'avais acheté mon "ALFA" Gt d'occasion à Turin dans une concession en 2007, avant l'évolution/le durcissement de leurs lois sur l'exportation en 2014...
Ils m'avaient envoyé le nécessaire (facture acquittée + carta di circolazione + certificat de type Européen) par voie postale (originaux obligatoire) après mon paiement sur leur "IBAN"; à réception, j'étais allé au centre des impôts chercher mon "Quitus fiscal", puis à la préfecture pour faire ma carte grise, ensuite plaques et assurances avant de prendre la direction de l'Italie en train... :)
BMW F850GS, ex V85TT Centenario, ex Griso 1200 S.E. 8V 2014 noire & grise, ex V85 TT rouge & blanche, ex 950 Multistrada Touring, ex CRF 1000 A.T., ex 800 Tiger Xc, ex 650 Pegaso, etc.
Halo
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Message par Halo »

Bonjour,

merci pour vos réponses et les deux liens

Pas de souci pour les plaques transit supprimées, je compte ramener la moto dans un fourgon, à savoir si c'est autorisé étant non professionnel ?

Je vais effectivement téléphoner aux impôts, merci encore
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christianr
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Message par christianr »

Halo a écrit :Bonjour,

merci pour vos réponses et les deux liens

Pas de souci pour les plaques transit supprimées, je compte ramener la moto dans un fourgon, à savoir si c'est autorisé étant non professionnel ?

Je vais effectivement téléphoner aux impôts, merci encore
On peut ramener bien sûr sa moto en fourgon, le plus important depuis 2014 est d'être sûr que le véhicule à bien été radié pour pouvoir être exporté/immatriculable en France...

En complément de mes infos, pour avoir le "Quitus fiscal" (qui t'exonère de repayer la "TVA" en France) auprès de ton centre des Impôts, il faut que ton véhicule ait plus de 6 mois/6000 kms... :)

Un autre lien peut-être un peu plus explicite/récent :

http://www.acheter-une-voiture-en-itali ... to-italie/
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Rock80
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Message par Rock80 »

christianr a écrit :
Halo a écrit :Bonjour,

merci pour vos réponses et les deux liens

Pas de souci pour les plaques transit supprimées, je compte ramener la moto dans un fourgon, à savoir si c'est autorisé étant non professionnel ?

Je vais effectivement téléphoner aux impôts, merci encore
On peut ramener bien sûr sa moto en fourgon, le plus important depuis 2014 est d'être sûr que le véhicule à bien été radié pour pouvoir être exporté/immatriculable en France...

En complément de mes infos, pour avoir le "Quitus fiscal" (qui t'exonère de repayer la "TVA" en France) auprès de ton centre des Impôts, il faut que ton véhicule ait plus de 6 mois/6000 kms... :)

Un autre lien peut-être un peu plus explicite/récent :

http://www.acheter-une-voiture-en-itali ... to-italie/
Attention, si l'harmonisation européenne pour les voitures existe depuis quelques années maintenant, ce n'est pas forcément le cas pour les motos où il y a des réglementations nationales qui peuvent empêcher l'homologation et donc l'immatriculation (par exemple, la loi des 100CV française abrogée en 2016 en était un exemple).
Idéalement, il faut se renseigner auprès de l'importateur (ou le constructeur) si le véhicule convoité (avec son numéro de série) peut obtenir un certificat d'homologation français . Si c'est le cas, la procédure de christianr s'appliquera sans problème. Dans la cas contraire, ce sera au mieux un peu plus compliqué mais souvent beaucoup plus voire impossible :oops:
Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec :wink:
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xelos33
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Message par xelos33 »

Rock80 a écrit :... Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec :wink:
Lesquelles ? Tu peux développer, je n'en connais pas.

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Rock80
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Message par Rock80 »

xelos33 a écrit :
Rock80 a écrit :... Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec :wink:
Lesquelles ? Tu peux développer, je n'en connais pas.

V
À ce jour, la limitation ne vient pas précisément de la Carte Grise elle-même puisque les restrictions de circulation on été levées en 2009 mais du fait qu'une Carte Grise Collection impose une assurance tout aussi Collection qui ne permet souvent (toujours ? mais je ne vais pas m'avancer plus car je n'ai que mon expérience personnelle qui ne m'en a pas fait trouver qui ne limite pas l'usage) qu'un usage "loisir" excluant de facto de la prendre pour aller au boulot par exemple ... même si, apparemment, certaines compagnies acceptent cet usage quand le véhicule principal est "en panne" :roll:
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xelos33
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Message par xelos33 »

Rock80 a écrit :... mais du fait qu'une Carte Grise Collection impose une assurance tout aussi Collection qui ne permet souvent (toujours ? mais je ne vais pas m'avancer plus car je n'ai que mon expérience personnelle qui ne m'en a pas fait trouver qui ne limite pas l'usage) qu'un usage "loisir" excluant de facto de la prendre pour aller au boulot par exemple ... même si, apparemment, certaines compagnies acceptent cet usage quand le véhicule principal est "en panne" :roll:
A ma connaissance et suivant mon expérience "collection" en quatre roues, la limitation ne concerne que l'usage professionnel du véhicule.
Mais ce dernier peut parfaitement servir aux trajets domicile/travail et bien entendu aux loisirs.
Je ne me risquerai pas à généraliser à l'ensemble des mutuelles et autres compagnies d'assurance, mais c'est la règle appliquée par la grande majorité d'entre elles aux dires des propriétaires ( sources : proches et fora dédiés ).
A titre d'exemple, l'AMDM n'a pas de formule "collection" pour voitures, mais assure mon Estafette ( chèrement, mais j'étais pris de court ) comme n'importe quel autre 4 roues.

V
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