Aprilia 650 Pegaso de 1996

[JeanMiLeBelge]

Hello !

Après avoir fait ma petite présentation dans la partie ad hoc du forum, j'en viens à la question qui m'amène

Si vous ne l'aviez pas constaté à mon accent...je suis belge
J'ai donc acheté une Aprilia Pegaso 650 de 1996 à un copain français.
J'ai bien eu la facture, le dernier certificat d'immatriculation, le certificat de cession ... mais pas le certificat de conformité (CoC).
Le copain n'en disposait pas. Aprilia ne peut me le fournir car il ne dispose pas du modèle européen (le CoC européen existait-il déjà en 96 ?)
Je ne sais pas si ce CoC est obligatoire en France mais cela risque de me poser un problème en Belgique.
En effet, lors d'une nouvelle immatriculation nous devons payer (encore !) une taxe de mise en circulation ainsi qu'un eco-malus.
Cet eco-malus est notamment calculé sur le taux de gr de C02/km qui devrait être mentionné dans le CoC.
Mais comme je n'ai pas ce CoC, je risque de payer un montant forfaitaire ... très beaucoup de roros !
Ma question toute simple (?) : étant donné que cette moto vient de France, y-a-t-il un endroit quelque part où je puisse avoir le CoC ? Préfecture ou autre ?

Merci d'avance !

Jean-Mi

[Marcp]

Hello.
Je suis allé faire un petit tour sur le micro forum Pegaso (dont je suis toujours membre bien que je n'ai plus de Pegaso depuis...pfffff !).
La question est très peu évoquée, et dans le sens inverse (importation d'un véhicule en France depuis l'étranger).
Les gars parlent de la DREAL (ex DRIRE), l'administration française chargée de ce genre de choses.
Effectivement la mise en place du CoC européen date de 2004 et les véhicules plus âgés étaient gérés de manière nationale.
Sinon, il existe pas mal d'officines qui proposent de te fournir ce certificat... moyennant des sommes non négligeables (pour ce que j'ai vu, jusqu'à 300 euros !).
Il suffit de tapoter joyeusement "certificat de conformité Aprilia Pegaso 1996" pour avoir tous les renseignements.

[Baskman]

Hello ! Je suis par contre très étonné que l'usine Aprilia ne puisse pas te fournir ledit COC ; j'ai eu le cas d'une moto allemande Sachs roadster de 1997, achetée en Allemagne.
A l'époque j'avais un certificat de conformité allemand, en langue allemande, et ça n'a pas passé pour l'immatriculer en France.
J'ai écrit directement à l'usine Sachs en Allemagne, alors qu'ils ne fabriquent même plus de motos, en expliquant mon problème,
et ils m'ont envoyé en retour un COC en bonne et due forme, gratuitement qui plus est !
Je pense qu'il s'agit plus d'une "mauvaise volonté" de la part de la personne ou du service que tu as contacté(e),
et je te suggère de faire comme moi une demande écrite et circonstanciée (et sous forme de supplique directement à l'usine en Italie.
Bonne chance

[JeanMiLeBelge]

Hello,

Merci pour vos rapides réponses !

J'ai effectivement vu sur le net pas mal d'officines proposant d'obtenir ce CoC (et autres documents)...mais j'essaye d'abord de l'avoir gratuitement ou pour pas cher . Sinon, ce sera en dernier recours...
J'ai suivi le conseil et ai réécris à Aprilia mais sur un autre point de contact. Je croisse les doigts !
Ceci dit, je ne suis même pas sûr que sur un CoC de 1996 le nombre de gr C02/km y figure. Ce serait retour à la case départ
J'ai écrit également au service belge s'occupant de la mise en circulation afin d'expliquer mon cas et essayer d'éviter le forfait. On peut toujours espérer

Merci encore et bonne continuation !

Jean-Mi

[Yannguz]

L'union européenne, la libre circulation des biens qu'y disaient ...

[lolesio]

Ça circule ça circule et sans difficulté mais chaque pays fait comme il lui plaît plaît (Chandon connue)